Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur

Cuvee ST eloi ALAIN VESSELLE
SCEV ALAIN VESSELLE

Numéro de dépôt :
3443869
Date de dépôt :
31/07/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Cuvee ST eloi ALAIN VESSELLE de SCEV ALAIN VESSELLE

Présentation de la marque Cuvee ST eloi ALAIN VESSELLE

Déposée le 31 juillet 2006 par la société SCEV ALAIN VESSELLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Cuvee ST eloi ALAIN VESSELLE »

Le déposant est la société SCEV ALAIN VESSELLE domicilié(e) 8, rue de Louvois,51150 BOUZY - 51150 - France et immatriculée sous le numéro RCS 349 688 804 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCEV ALAIN VESSELLE domicilié(e) 8, rue de Louvois,51150 BOUZY - 51150 - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 18 ans, la marque Cuvee ST eloi ALAIN VESSELLE est expirée depuis le 31 juillet 2016.

SCEV ALAIN VESSELLE a également déposé les autres marques suivantes : MILLESIME 2000 , GUILLAUME VESSELLE , GUILLAUME VESSELLE , ALAIN VESSELLE , ANTOINE VESSELLE , AV PERLE DU COTEAU , CUVEE ST ELOI ALAIN VESSELLE , ALAIN VESSELLE BOUZY ROUGE , THIBAUD VESSELLE , ALAIN VESSELLE


SCEV ALAIN VESSELLE - 8, rue de Louvois,51150 BOUZY - 51150 - France - SIREN 349688804


SCEV ALAIN VESSELLE - 8, rue de Louvois,51150 BOUZY - 51150 - France


Inscription le 2 janvier 2008 - renonciation totale n°466218 - Publication au BOPI 2008-01-02

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-03

Publication - Publication le 8 sept. 2006 au BOPI 2006-36

Vins d'appellation d'origine “ Champagne ”.